La proposition du TFND, bénéficiant de l’appui des Nations Unies, risque de favoriser l’écoblanchiment d’entreprises néfastes pour la nature

Aujourd’hui, treize organisations de la société civile tirent la sonnette d’alarme concernant l’écoblanchiment d’entreprises néfastes pour la nature que les travaux du Groupe de travail sur la publication d’informations financières relatives à la nature (TNFD) pourraient favoriser. Le TNFD est une initiative volontaire dirigée par des entreprises bénéficiant également de l’appui de divers acteurs sur la scène internationale. À l’instar de l’Équipe spéciale des informations financières ayant trait au climat, son initiative sœur, le TNFD servira probablement de base de réflexion aux organismes de réglementation gouvernementaux, étant donné les préoccupations généralisées à l’égard de la crise touchant la nature et la biodiversité ainsi que des milliers de milliards de dollars qui la financent. En mai 2022, une lettre conjointe a été adressée au TNFD par 28 organisations non gouvernementales (ONG) et réseaux afin de présenter de sérieuses inquiétudes vis-à-vis de la première version provisoire de son cadre de divulgation. 

« Nous avons toujours été sceptiques quant à l’issue d’un processus entièrement contrôlé par les intérêts des entreprises, mais les lacunes qui ressortent de l’analyse minutieuse de cette dernière publication nous laissent sans voix », souligne Shona Hawkes, conseillère de Rainforest Action Network.

Créé en 2021, le TNFD est dirigé par 34 cadres de direction d’entreprises multinationales. Le TNFD est en train d’élaborer un cadre présentant les informations qu’une entreprise ou une institution financière devrait évaluer en ce qui concerne les incidences actuelles et futures de la nature sur son activité. Ces informations peuvent porter sur leur préparation à des changements à court, moyen et long terme. Ce cadre intervient alors que la communauté mondiale prend de plus en plus conscience des milliers de milliards de dollars qui financent les sociétés ou projets qui mettent la nature en péril en alimentant la crise. Le TNFD a publié la première version provisoire de ce cadre en mars 2022, la seconde en juin 2022 et les troisième et quatrième versions sont respectivement prévues pour novembre 2022 et février 2023, la version définitive étant attendue pour septembre 2023. 

Plusieurs aspects de la dernière version provisoire du cadre du TNFD sont particulièrement préoccupants :

• Le TNFD n’exige pas des entreprises ou institutions financières qu’elles divulguent les préjudices qu’elles ont causés et les incidences négatives de leurs activités sur la nature et les populations. Le TNFD exige seulement des entreprises qu’elles divulguent les risques et opportunités significatifs du point de vue financier, dans ce cas, ceux concernant leurs activités liées à la nature. Ce point est totalement subjectif. Une entreprise éthique jugera probablement que toutes les dégradations de la nature sont néfastes pour son activité, contrairement à une entreprise tirant profit des dégradations de l’environnement. Si une entreprise est de façon certaine liée à des dégradations de l’environnement, mais qu’elle pense que ces dernières n’auront aucune incidence sur ses finances, elle n’a pas besoin de les divulguer. Cette logique représente un risque majeur d’écoblanchiment et n’est pas conforme à l’approche de l’Autorité européenne des marchés financiers ou de la Global Reporting Initiative, qui préconisent le principe de la double importance relative en matière de divulgation. Le TNFD déclare également avoir obtenu des retours d’information concernant la première version provisoire du cadre l’invitant à exiger des entreprises qu’elles divulguent des informations relatives aux préjudices causés et aux droits humains, mais il a écarté les deux options.

• Le TNFD ne tient pas compte des droits humains, y compris des droits des femmes, des peuples autochtones, des communautés locales, des paysans et paysannes et des personnes qui luttent contre des entreprises, souvent au péril de leur vie, afin de défendre la nature. Même si le TNFD est financé à hauteur de plusieurs centaines de milliers de dollars par le Programme des Nations Unies pour le développement, il normalise l’idée selon laquelle il serait possible de résoudre la crise environnementale en ignorant les violations des droits humains qui l’accompagnent souvent. 

• Le TNFD n’exige pas des entreprises qu’elles divulguent des listes de plaintes ou les allégations de communautés, d’ONG ou d’enquêtes de médias concernant leurs liens avec des atteintes à la nature et aux personnes. Les accusations et les plaintes figurent parmi les meilleurs moyens de déterminer si les déclarations d’une entreprise ne sont pas conformes à ses pratiques. 

• Le TNFD prévoit de précipiter la publication d’un ensemble de ressources d’orientations. Ces orientations contiendront des recommandations concernant les filières, le secteur financier, les domaines naturels (océan, eau douce, terre et atmosphère) et possiblement d’autres aspects. De manière générale, le TNFD s’est souvent inspiré d’approches manquant cruellement d’ambition au lieu de se baser sur les attentes fixées par des processus pluripartites mieux conçus. Des orientations inadéquates risquent fort de définir un cap en deçà des normes nationales et internationales en vigueur concernant l’environnement et les droits humains. Ce faisant, le TNFD limiterait les progrès et les enseignements qu’il est possible de tirer pendant de nombreuses années. Ce processus nécessite une consultation plus approfondie et plus vaste ainsi qu’une évaluation plus rigoureuse que celle qui est proposée.

« En découvrant la proposition du TNFD, la première question que l’on se pose est “Est-ce que ça va fonctionner ?” En s’appuyant sur nos nombreuses années de suivi des préjudices causés par les entreprises de différentes filières et le secteur financier, on peut clairement affirmer que “non”. Si aucune information n’est divulguée en ce qui concerne la destruction de l’environnement et les droits de populations locales ne sont pas respectés, rien ne changera. » – Edi Sutrisno, directeur exécutif, TuK Indonesia.

« Les entreprises multinationales écrivent les règles présentées par le TNFD en sachant pertinemment que ce dernier pourrait devenir la base des futures réglementations. Et pourtant, ces entreprises et institutions financières génèrent plus de profits lorsqu’une réglementation fiscale est en vigueur. Pour l’instant, le TNFD affiche une ambition terriblement insuffisante pour transformer le système financier afin que la nature et les populations survivent et prospèrent. Au lieu de cela, il établit un cadre propice à l’aggravation de la crise de la biodiversité. » – Katharine Lu, responsable principale de programme, Les Amis de la Terre US. 

« Dans son état actuel, le TNFD offre un immense potentiel d’écoblanchiment aux entreprises et aux institutions financières, ce qui risque de retarder le déploiement d’actions utiles et urgentes visant à lutter contre les crises qui touchent le climat et la biodiversité. » – Hannah Greep, directrice de la campagne « Banks and Nature », BankTrack.

« Non seulement la proposition émise par le TNFD lui-même est affligeante, mais elle détourne également le débat global de la recherche de possibilités de réorientation des milliers de milliards de dollars qui financent la destruction de la nature et les violations des droits humains pour générer des profits. Nous sommes à des années-lumière des solutions que réclament les victimes des violations et des dégradations de la nature commises par les entreprises. » – Kwami Kpondzo, coordonnateur de la campagne sur les industries extractives, le tourisme et les infrastructures, Coalition mondiale des forêts.

« Les discussions du TNFD passent complètement à côté du caractère violent, brutal, dévastateur et souvent mortel des luttes pour la protection des terres, des forêts et des ressources en eau. En moyenne, quatre personnes sont assassinées chaque semaine pour les empêcher d’appeler à la protection de la nature et de leurs droits. Beaucoup d’investisseurs et de banques ont été alertés à de nombreuses reprises sur leurs liens avec ces méfaits et leur réaction pour y remédier a été minime, voire nulle. Les préjudices causés à la nature et les violations des droits humains constatés dans le passé et le présent ou à venir doivent être intégrés aux obligations de divulgation du TNFD afin de combattre ces actes répréhensibles. » – Melissa Blue Sky, avocate principale, Center for International Environmental Law.

« Dans le cadre proposé par le TNFD, les entreprises peuvent parfaitement continuer à soutenir la destruction et la dégradation de la nature ainsi que les violations des droits humains tant que cela ne réduit pas leurs profits. Mais en n’exigeant pas des entreprises qu’elles tiennent compte des incidences de leurs activités à court et long terme sur les communautés et l’environnement dans leur analyse des risques, le TNFD ouvre la voie à des dégradations de l’environnement et des violations des droits humains très sérieuses ainsi qu’à l’aggravation des crises qui touchent la biodiversité et le climat. » – Moira Birss, directrice climat et finance, Amazon Watch. 

« Nous nous inquiétons beaucoup du fait que des organismes des Nations Unies soutiennent et financent le TNFD, qui n’est pas une initiative pluripartite. Ce cadre est rédigé par les entreprises de façon à ce que rien ne change. Il ne fait aucunement mention des droits de la personne et des peuples autochtones, ne suppose aucune analyse des questions de genre et ne prend pas en compte le point de vue des personnes qui subissent de plein fouet les crises du climat et de la biodiversité. Aucune discussion n’aborde la reddition de comptes ou des mécanismes de réparation des préjudices causés et de traitement des plaintes concernant les communautés ou écosystèmes touchés. Nous avons urgemment besoin de véritables solutions ambitieuses et porteuses de transformations. La situation est catastrophique et nous ne devons pas promouvoir d’initiatives visant à générer des profits au détriment des populations et de la nature. » – Osprey Orielle Lake, directrice exécutive, Women’s Earth and Climate Action Network.

Aujourd’hui, treize organisations de la société civile tirent la sonnette d’alarme concernant l’écoblanchiment d’entreprises néfastes pour la nature que les travaux du Groupe de travail sur la publication d’informations financières relatives à la nature (TNFD) pourraient favoriser. Le TNFD est une initiative volontaire dirigée par des entreprises bénéficiant également de l’appui de divers acteurs sur la scène internationale. À l’instar de l’Équipe spéciale des informations financières ayant trait au climat, son initiative sœur, le TNFD servira probablement de base de réflexion aux organismes de réglementation gouvernementaux, étant donné les préoccupations généralisées à l’égard de la crise touchant la nature et la biodiversité ainsi que des milliers de milliards de dollars qui la financent. En mai 2022, une lettre conjointe a été adressée au TNFD par 28 organisations non gouvernementales (ONG) et réseaux afin de présenter de sérieuses inquiétudes vis-à-vis de la première version provisoire de son cadre de divulgation. 

« Nous avons toujours été sceptiques quant à l’issue d’un processus entièrement contrôlé par les intérêts des entreprises, mais les lacunes qui ressortent de l’analyse minutieuse de cette dernière publication nous laissent sans voix », souligne Shona Hawkes, conseillère de Rainforest Action Network.

Créé en 2021, le TNFD est dirigé par 34 cadres de direction d’entreprises multinationales. Le TNFD est en train d’élaborer un cadre présentant les informations qu’une entreprise ou une institution financière devrait évaluer en ce qui concerne les incidences actuelles et futures de la nature sur son activité. Ces informations peuvent porter sur leur préparation à des changements à court, moyen et long terme. Ce cadre intervient alors que la communauté mondiale prend de plus en plus conscience des milliers de milliards de dollars qui financent les sociétés ou projets qui mettent la nature en péril en alimentant la crise. Le TNFD a publié la première version provisoire de ce cadre en mars 2022, la seconde en juin 2022 et les troisième et quatrième versions sont respectivement prévues pour novembre 2022 et février 2023, la version définitive étant attendue pour septembre 2023. 

Plusieurs aspects de la dernière version provisoire du cadre du TNFD sont particulièrement préoccupants :

• Le TNFD n’exige pas des entreprises ou institutions financières qu’elles divulguent les préjudices qu’elles ont causés et les incidences négatives de leurs activités sur la nature et les populations. Le TNFD exige seulement des entreprises qu’elles divulguent les risques et opportunités significatifs du point de vue financier, dans ce cas, ceux concernant leurs activités liées à la nature. Ce point est totalement subjectif. Une entreprise éthique jugera probablement que toutes les dégradations de la nature sont néfastes pour son activité, contrairement à une entreprise tirant profit des dégradations de l’environnement. Si une entreprise est de façon certaine liée à des dégradations de l’environnement, mais qu’elle pense que ces dernières n’auront aucune incidence sur ses finances, elle n’a pas besoin de les divulguer. Cette logique représente un risque majeur d’écoblanchiment et n’est pas conforme à l’approche de l’Autorité européenne des marchés financiers ou de la Global Reporting Initiative, qui préconisent le principe de la double importance relative en matière de divulgation. Le TNFD déclare également avoir obtenu des retours d’information concernant la première version provisoire du cadre l’invitant à exiger des entreprises qu’elles divulguent des informations relatives aux préjudices causés et aux droits humains, mais il a écarté les deux options.

• Le TNFD ne tient pas compte des droits humains, y compris des droits des femmes, des peuples autochtones, des communautés locales, des paysans et paysannes et des personnes qui luttent contre des entreprises, souvent au péril de leur vie, afin de défendre la nature. Même si le TNFD est financé à hauteur de plusieurs centaines de milliers de dollars par le Programme des Nations Unies pour le développement, il normalise l’idée selon laquelle il serait possible de résoudre la crise environnementale en ignorant les violations des droits humains qui l’accompagnent souvent. 

• Le TNFD n’exige pas des entreprises qu’elles divulguent des listes de plaintes ou les allégations de communautés, d’ONG ou d’enquêtes de médias concernant leurs liens avec des atteintes à la nature et aux personnes. Les accusations et les plaintes figurent parmi les meilleurs moyens de déterminer si les déclarations d’une entreprise ne sont pas conformes à ses pratiques. 

• Le TNFD prévoit de précipiter la publication d’un ensemble de ressources d’orientations. Ces orientations contiendront des recommandations concernant les filières, le secteur financier, les domaines naturels (océan, eau douce, terre et atmosphère) et possiblement d’autres aspects. De manière générale, le TNFD s’est souvent inspiré d’approches manquant cruellement d’ambition au lieu de se baser sur les attentes fixées par des processus pluripartites mieux conçus. Des orientations inadéquates risquent fort de définir un cap en deçà des normes nationales et internationales en vigueur concernant l’environnement et les droits humains. Ce faisant, le TNFD limiterait les progrès et les enseignements qu’il est possible de tirer pendant de nombreuses années. Ce processus nécessite une consultation plus approfondie et plus vaste ainsi qu’une évaluation plus rigoureuse que celle qui est proposée.

« En découvrant la proposition du TNFD, la première question que l’on se pose est “Est-ce que ça va fonctionner ?” En s’appuyant sur nos nombreuses années de suivi des préjudices causés par les entreprises de différentes filières et le secteur financier, on peut clairement affirmer que “non”. Si aucune information n’est divulguée en ce qui concerne la destruction de l’environnement et les droits de populations locales ne sont pas respectés, rien ne changera. » – Edi Sutrisno, directeur exécutif, TuK Indonesia.

« Les entreprises multinationales écrivent les règles présentées par le TNFD en sachant pertinemment que ce dernier pourrait devenir la base des futures réglementations. Et pourtant, ces entreprises et institutions financières génèrent plus de profits lorsqu’une réglementation fiscale est en vigueur. Pour l’instant, le TNFD affiche une ambition terriblement insuffisante pour transformer le système financier afin que la nature et les populations survivent et prospèrent. Au lieu de cela, il établit un cadre propice à l’aggravation de la crise de la biodiversité. » – Katharine Lu, responsable principale de programme, Les Amis de la Terre US. 

« Dans son état actuel, le TNFD offre un immense potentiel d’écoblanchiment aux entreprises et aux institutions financières, ce qui risque de retarder le déploiement d’actions utiles et urgentes visant à lutter contre les crises qui touchent le climat et la biodiversité. » – Hannah Greep, directrice de la campagne « Banks and Nature », BankTrack.

« Non seulement la proposition émise par le TNFD lui-même est affligeante, mais elle détourne également le débat global de la recherche de possibilités de réorientation des milliers de milliards de dollars qui financent la destruction de la nature et les violations des droits humains pour générer des profits. Nous sommes à des années-lumière des solutions que réclament les victimes des violations et des dégradations de la nature commises par les entreprises. » – Kwami Kpondzo, coordonnateur de la campagne sur les industries extractives, le tourisme et les infrastructures, Coalition mondiale des forêts.

« Les discussions du TNFD passent complètement à côté du caractère violent, brutal, dévastateur et souvent mortel des luttes pour la protection des terres, des forêts et des ressources en eau. En moyenne, quatre personnes sont assassinées chaque semaine pour les empêcher d’appeler à la protection de la nature et de leurs droits. Beaucoup d’investisseurs et de banques ont été alertés à de nombreuses reprises sur leurs liens avec ces méfaits et leur réaction pour y remédier a été minime, voire nulle. Les préjudices causés à la nature et les violations des droits humains constatés dans le passé et le présent ou à venir doivent être intégrés aux obligations de divulgation du TNFD afin de combattre ces actes répréhensibles. » – Melissa Blue Sky, avocate principale, Center for International Environmental Law.

« Dans le cadre proposé par le TNFD, les entreprises peuvent parfaitement continuer à soutenir la destruction et la dégradation de la nature ainsi que les violations des droits humains tant que cela ne réduit pas leurs profits. Mais en n’exigeant pas des entreprises qu’elles tiennent compte des incidences de leurs activités à court et long terme sur les communautés et l’environnement dans leur analyse des risques, le TNFD ouvre la voie à des dégradations de l’environnement et des violations des droits humains très sérieuses ainsi qu’à l’aggravation des crises qui touchent la biodiversité et le climat. » – Moira Birss, directrice climat et finance, Amazon Watch. 

« Nous nous inquiétons beaucoup du fait que des organismes des Nations Unies soutiennent et financent le TNFD, qui n’est pas une initiative pluripartite. Ce cadre est rédigé par les entreprises de façon à ce que rien ne change. Il ne fait aucunement mention des droits de la personne et des peuples autochtones, ne suppose aucune analyse des questions de genre et ne prend pas en compte le point de vue des personnes qui subissent de plein fouet les crises du climat et de la biodiversité. Aucune discussion n’aborde la reddition de comptes ou des mécanismes de réparation des préjudices causés et de traitement des plaintes concernant les communautés ou écosystèmes touchés. Nous avons urgemment besoin de véritables solutions ambitieuses et porteuses de transformations. La situation est catastrophique et nous ne devons pas promouvoir d’initiatives visant à générer des profits au détriment des populations et de la nature. » – Osprey Orielle Lake, directrice exécutive, Women’s Earth and Climate Action Network.

Communiqué de presse de:

Amazon Watch
BankTrack
Center for International Environmental Law
Forests & Finance Coalition
Forest Peoples Programme
Global Forest Coalition
Global Witness
Jubilee Australia Research Centre
Profundo
Rainforest Action Network
TuK Indonesia
Women’s Earth and Climate Action Network (WECAN)